1. INFORMATIONS EDITEUR ET COORDONNEES
Aude GUIBERTEAU
24 Rue du Centre, 74350 Cruseilles
Les Ticoeurs, micro-crèche sur Cruseilles, vous propose des informations sur ses services de modes de garde d'enfants en bas âge (0 à 3 ans) et ses différentes activités.
La micro-crèche les Ticoeurs est immatriculé au registre du commerce depuis le 13/05/2016.
Numéro immatriculation : 82030845000023
Forme juridique : SAS
MARWEE (création)
1005 route de Chosal, Fechy
74350 CRUSEILLES
OVH SAS (hébergement)
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
2. DESCRIPTION DU SERVICE
Accueil d'enfants de 0 à 3ans.
Les Ticoeurs proposent sur le site de l'information sur ses services de garde d'enfants en bas âge et ses différentes activités, dans le but d'aider et accompagner les parents.
Malgré toute l’attention portée au choix et à la présentation des services, les Ticoeurs ne peuvent en aucun cas être tenu responsable d’un manquement du prestataire à ses obligations vis-à-vis du client.
3. ACCES ET DISPONIBILITE
L'accès au site www.microcrechelesticoeurs.fr est ouvert à toute personne souhaitant s'informer sur l'activité et les services proposés par l'entreprise Les Ticoeurs.
L'accès au site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'événements hors du contrôle de la micro-crèche Les Ticoeurs, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
Par ailleurs, en raison de la nature même de l'Internet, Les Ticoeurs ne peuvent garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
4. DROITS D’AUTEURS - COPYRIGHT - LIENS
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Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
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5. CREDITS PHOTOS
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Crédit photos: Canva, Freepik, Les Ticoeurs
6. RESPONSABILITES
Les Ticoeurs s'efforcent d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.
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7. INFORMATIQUE ET LIBERTES
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Pour toute demande de suppression ou rectification un courrier doit être adressé à la micro-crèche Les Ticoeurs, 24 rue du Centre 74350 CRUSEILLES ou par mail : help@lesticoeurs.fr
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8. DIVERS
Dans l'hypothèse où l'une des dispositions des présentes conditions serait considérée comme nulle en vertu d'une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d'une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation conservant force obligatoire entre les Parties.
La micro-crèche Les Ticoeurs se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes conditions.
Les nouvelles clauses régiront pour l'avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.
En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.
